Mentions légales

Éditeur

Le site cloture-france.fr est édité par CJ PROD, SASU au capital de 500,00 €, 59 rue Monseigneur Adam, 14000 Caen. SIRET 983 499 864 00012 — RCS Caen. TVA FR67983499864. Contact : .

Directeur de la publication

CJ PROD.

Hébergeur

O2Switch — Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand — 04 44 44 60 40.

Objet du site

Clôtures Berthier est un site d'information. Il permet de déposer une demande de devis. L'éditeur ne réalise pas lui-même les prestations : avec l'accord de la personne, les demandes sont transmises à une entreprise de pose de clôtures partenaire, qui la recontacte.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, mise en page, logo) sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite. Certaines photographies proviennent de banques d'images et restent la propriété de leurs auteurs.

Responsabilité

Les informations publiées sont indicatives et ne constituent pas une offre commerciale. Les conditions définitives sont établies par le professionnel dans son devis. Les données locales (population, superficie) proviennent de sources publiques (geo.api.gouv.fr).

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité et la politique cookies.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français.